Propriété intellectuelle de l’ÉTS : des avantages pour toutes les parties
La politique de propriété intellectuelle de l’ÉTS est avantageuse pour toutes les parties. Selon la nature et le contexte des travaux de recherche, la propriété intellectuelle peut vous appartenir, appartenir à l’ÉTS ou devenir une propriété commune. Chaque projet est traité au cas par cas.
La propriété intellectuelle à l’ÉTS
La propriété intellectuelle, c’est la concrétisation des créations de l’esprit. Ces créations, qui se présentent sous cinq formes, sont encadrées par des lois et règlements. Il s’agit des inventions – ou brevets –, dessins industriels, marques de commerce, topographies de circuits intégrés et droits d’auteurs, lesquels regroupent les œuvres littéraires et artistiques.
À l’ÉTS, les questions relatives à la propriété intellectuelle sont traitées dans la Politique et règles en matière de propriété intellectuelle. Celle-ci aborde de manière plus large toute la question de la propriété intellectuelle, en particulier en matière de recherche.
On y retrouve les règles concernant :
- les œuvres écrites, dont celles créées en collaboration, les livres et articles scientifiques, le matériel pédagogique et les œuvres réalisées en tout ou en partie par les étudiants;
- les inventions;
- les programmes d’ordinateurs;
- les considérations particulières en matière de recherche contractuelle;
- la médiation, l’arbitrage ou les recours aux tribunaux civils.
La Politique s'applique à tout membre de l'École et à toute personne rémunérée dans le cadre d'un contrat d'emploi émis par l'École, quelle que soit la source de financement utilisée pour assurer ce salaire. Elle s’applique également à toute personne à qui l’École confère un statut universitaire aux fins de demandes de fonds de recherche ou de la conduite d’activités de recherche et de création et à toute personne affectée ou travaillant à un projet de recherche dirigé par l’une ou l’autre des personnes ci-avant désignées, indépendamment des activités en question.
Les brevets
À l’ÉTS, nous protégeons généralement nos technologies commercialement prometteuses par la voie du brevet. Nous cherchons à procurer un avantage concurrentiel à nos partenaires du secteur concerné. Un brevet représente le droit que vous confère un gouvernement afin de proscrire l’utilisation, la fabrication et la vente de votre invention, par un tiers, dans le pays concerné. En savoir plus sur nos technologies à haut potentiel de commercialisation.
J’avais approché l’ÉTS en 2000 car je voulais développer un logiciel de mesure de l’atténuation des protecteurs auditifs. J’ai fait la connaissance de Jérémie Voix, qui était intéressé à faire son doctorat à l’ÉTS. Des liens s’étant rapidement tissés entre nous, il est éventuellement devenu notre chef de la direction technologique
— Nick Laperle
président fondateur d’EERS